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Marques déposées par monsieur JULIEN BOURGAREL
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CAZAMOBIL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAZAMOBIL
M. JULIEN BOURGAREL

Numéro de dépôt :
4003743
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAZAMOBIL de JULIEN BOURGAREL

Présentation de la marque CAZAMOBIL

Déposée par voie électronique le 8 mai 2013 par monsieur JULIEN BOURGAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAZAMOBIL »

Le déposant est monsieur JULIEN BOURGAREL domicilié(e) 11 BIS RUE DES BAIES ROSES, CAMBAIE - 97460 - SAINT-PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JULIEN BOURGAREL domicilié(e) 11 BIS RUE DES BAIES ROSES, CAMBAIE - 97460 - SAINT-PAUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JULIEN BOURGAREL a également déposé les autres marques suivantes : GOMASELF , PIXELF


M. JULIEN BOURGAREL - 11 BIS RUE DES BAIES ROSES, CAMBAIE - 97460 - SAINT-PAUL - France


M. JULIEN BOURGAREL - 11 BIS RUE DES BAIES ROSES, CAMBAIE - 97460 - SAINT-PAUL - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675108 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

CONSTRUCTION MOBILE A USAGE DE STAND OU DE PIECE HABITABLE SE MUANT A L'AIDE D'UN PORTEUR VL MUNI D'UN BRAS HYDRAULIQUE ENCORE APPELE MULTIBRAS ; SON CHASSIS EST CONSTITUE D'IPE LONGITUDINAUX QUI PERMETTENT DE HISSER LE MODULE SUR LE VEHICULE PORTEUR PAR TRACTION DU BRAS.